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Le prochain Conseil Municipal

Prochain conseil municipal : jeudi 4 octobre 2018 à 18 H 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2018
  1. Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil Municipal (délibération n°01/2017 du 31/01/2017)
  1. Réhabilitation de la Maison des Sœurs
  • Attribution de la maîtrise d’œuvre suite à l’appel d’offres et autorisation pour le Maire de signer le marché
  • Vote de crédits avis d’appel public à concurrence (AAPC)
  1. Aménagement des trottoirs rue Pasteur et du Général de Gaulle – Convention Fonds de Compensation TVA
  1. Agence Postale Communale – Avenant pour des travaux supplémentaires
  1. Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Enfouissement des réseaux chemin de Rapiéfosse
  1. Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre la commune et GRDF
  1. Adhésion au service « Règlement Général de Protection des Données (RGPD) du Centre de Gestion 54
  1. Subvention exceptionnelle pour le comité des fêtes
  1. Tarif de location de la salle polyvalente à l’occasion des représentations de théâtre des 12 et 13 octobre 2018
  1. Vacations funéraires
  • Abrogation de la délibération n°01/2009
  • Fixation d’une taxe sur les convois funéraires
  1. Forêt communale – Approbation du règlement des affouages
  1. Nomination d’un délégué à la prévention routière
  1. Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de Mirecourt – Désignation d’un suppléant en remplacement de MANGIN David
  1. Communauté de Communes de Mirecourt Dompaire – Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  1. Rapport d’activités 2017 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

Affaires diverses